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Marques déposées par LEVAUX Gérard
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ORTHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO
LEVAUX Gérard

Numéro de dépôt :
1696021
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque ORTHO

Déposée le 17 septembre 1991 par LEVAUX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEVAUX Gérard, domicilié(e) 104 avenue Jean Moulin, 90000 BELFORT - France.

La marque ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO est expirée depuis le 17 septembre 2001.

LEVAUX Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PHARM'ID , ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile , EQUIP'AGE , T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE , CARDIOGUARD , SET DE SAIGNEE PHLEBOSET


LEVAUX Gérard - 104 avenue Jean Moulin, 90000 BELFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Matériels Orthopédiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.